Mentions légales

Programme réalisé et commercialisé par BNP Paribas Immobilier Résidentiel – SAS au capital de 8 354 720 euros - RCS Nanterre n° 441 052 735. Identifiant CE TVA : FR 35 441 052 735 - Siège social : 167 Quai de la Bataille de Stalingrad - 92867 Issy-les-Moulineaux Cedex. Titulaire de la carte professionnelle n° 9201 2016 000 014 058 délivrée par la Chambre de Commerce et de l’Industrie de Paris Ile-de-France. Sans détention de fonds. Co réalisation / VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL - Siège social : 59 rue Yves Kermen – 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - SNC au capital social de 1 500 € - RCS Nanterre 435 166 285 -SIRET : 43516628500047 – N°TVA intracommunautaire FR 20 435 166 285 – APE 4110A – N°immatriculation ORIAS : 130 06 782 - Inscription au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance sous le n°130 06 782 en qualité de mandataire non exclusif en opération de banque et en services de paiement (MOBSP) - Carte professionnelle Transactions sur immeubles et fonds de commerce N° : 069230104 délivrée par la Sous-Préfecture de Boulogne-Billancourt. Les caractéristiques présentées dans ce document ne sont pas définitives et sont susceptibles d’être modifiées en fonction des contraintes techniques financières administratives ou réglementaires imposées à VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL, notamment lors de l’instruction des autorisations de construire. Ces caractéristiques n’entrent donc pas dans le champ contractuel. Vente en l’état futur d’achèvement – Faculté de rétractation de 10 jours qui court à compter du lendemain de la présentation de la lettre notifiant le contrat de réservation aux réservataires (L. 271-1 du Code de la Construction et de l’Habitation). Les appartements sont vendus non meublés et livrés non aménagés. Illustrations à caractère d’ambiance non contractuelles. Les illustrations contenues dans ce document sont une libre interprétation du projet élaboré par l’artiste Architecte : Atelier d’Architecture Myriam Szwarc. Illustrateurs : Gaël Morin et Infime.

(1) TVA à 5,5 % sous réserve du respect des conditions de l’article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts, de l’article L. 411-2 du code de la construction et de l’habitation, et de l’article 29, III-B de la loi de finance du 29 décembre 2013. Applicable dans le cadre de l’acquisition d’une résidence principale neuve, dans la limite d’un plafond de prix d’achat et de plafonds de revenus. Dans la limite des stocks disponibles. Renseignements et conditions disponibles en espace de vente. (2) Valable pour toutes les offres de prêt à taux zéro émises à partir du 1er janvier 2016 pour l’acquisition de sa résidence principale neuve. Sous réserve de respecter les conditions fixées notamment par la loi de finances n°2015-1785 du 29 décembre 2015 pour 2016 et le Décret n°2015-1813 du 29 décembre 2015 relatif aux prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo-accession à la propriété, liées à la localisation du logement, au fait de ne pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des deux dernières années précédant l’offre de prêt et au respect de conditions de ressources prévues par le dispositif. Sous réserve d’acceptation du dossier par l’établissement bancaire. Conditions disponibles auprès de nos équipes commerciales.

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Informations Générales

Pour BNP Paribas Immobilier Résidentiel

• Dénomination sociale : BNP Paribas Immobilier Résidentiel
• Représentant légal : Olivier Bokobza, Président
• Société par Actions Simplifiée au capital social de 8 354 720,00 euros
• Registre du Commerce et des Sociétés : Nanterre n° 441 052 735 R.C.S
• Carte professionnelle : Transactions sur Immeubles et Fonds de Commerce n° 9201 2016 000 014 058 délivrée par la Chambre de Commerce et de l’Industrie de Paris Ile-de-France
• Identifiant C.E. : FR35 441 052 735
• Siège social : 167, quai de la bataille de Stalingrad - 92867 Issy-les-Moulineaux Cedex, France
• Contact : BNP Paribas Immobilier Résidentiel - 167, quai de la bataille de Stalingrad 92867 Issy-les-Moulineaux Cedex - Tél. 01 55 65 20 10
• Directeur de la publication : Olivier Bokobza


Pour Vinci Immobilier :

Dénomination sociale : VINCI IMMOBILIER PROMOTION
Représentant légal : Olivier ROULLEAU DE LA ROUSSIERE
Société par Actions Simplifiée au capital social de 4 938 000 euros
Registre du Commerce et des Sociétés : Nanterre n° 339 788 309
Carte professionnelle : Transactions sur immeubles et fonds de commerce N° : 069230104 délivrée par la Sous‐Préfecture de Boulogne‐Billancourt
Identifiant C.E. : FR20 435 166 285
Siège social : 59 rue Yves Kermen – 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
Directeur de la publication : Olivier ROULLEAU DE LA ROUSSIERE
Contact : VINCI IMMOBILIER PROMOTION – 59 RUE YVES KERMEN – 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - Tél.01 55 38 80 00
Conception graphique : Agence MKI – Webmarketing Immobilier, 20 boulevard du Parc 92200 Neuilly-sur-Seine. www.wmki.fr
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse www.ovh.com/fr/support/
L´éditeur s´engage à respecter l´ensemble des lois concernant la mise en place et l´activité d´un site Internet En tant qu’utilisateur du Site, vous devez lire attentivement les présentes dispositions et l’accès au Site vaudra acceptation de celles-ci.

Conception graphique 

Hébergement : Marne Nord 6bis, avenue Gutenberg – 77600 BUSSY SAINT GEAORGES France

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4 – Informations techniques

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8 - Données personnelles

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